Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT'IL
ATLANTEM SARL

Numéro de dépôt :
99799005
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque SOFT'IL

Déposée le 16 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFT'IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTEM domicilié(e) 1, rue Champlain, 17074 LA ROCHELLE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTEM SARL - France.

La marque SOFT'IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT'IL est expirée depuis le 16 juin 2009.

ATLANTEM a également déposé les autres marques suivantes : TELA


ATLANTEM SARL - 1, rue Champlain, 17074 LA ROCHELLE Cedex - France


ATLANTEM SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

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